Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YACHT CLUB DES CHAMPIONS
SailingOne, SAS

Numéro de dépôt :
92446139
Date de dépôt :
15/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2022

Présentation de la marque YACHT CLUB DES CHAMPIONS

Déposée le 15 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SailingOne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YACHT CLUB DES CHAMPIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SailingOne domicilié(e) Parc de Kerran no 5 - 56470 - SAINT-PHILIBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 597 285 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SailingOne, Monsieur Yvan Griboval domicilié(e) Parc de Kerran no 5 - 56470 - SAINT-PHILIBERT - France.

La marque YACHT CLUB DES CHAMPIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque YACHT CLUB DES CHAMPIONS est expirée depuis le 15 décembre 2022.

SailingOne a également déposé les autres marques suivantes : Mini Class America , Je fais de la Voile J'aime la Mer Je la respecte , Sailing At Your Side , Solo Le Havre , SOLOCEANS , Solo Seine-Maritime 76 , SolOceans PURE EMOTION , CHAMPION SAILING CIRCUIT , FRENCH SAILING AWARDS , Oceano Scientific OceanoScientific


SailingOne, SAS - Parc de Kerran no 5 - 56470 - SAINT-PHILIBERT - France - SIREN 399597285


SailingOne, Monsieur Yvan Griboval - Parc de Kerran no 5 - 56470 - SAINT-PHILIBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Renouvellement avec limitation le 12 décembre 2002 n°2232474 - Publication au BOPI 2002-12-12

Inscription le 12 juin 2001 - Concession de licence n°325101 - Publication au BOPI 2001-06-12

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2013 n°2526992 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-08

Inscription le 8 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°600889 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-08

Inscription le 20 janvier 2014 - Changement d'adresse n°616697 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20

Appareils et instruments nautiques et toutes pièces entrant dans la fabrication d'un bateau à voile non comprises dans d'autres classes. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Bateaux à voile. Multicoques. Papiers, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement. Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles, sacs. Vêtements, chaussures, chapellerie. Epingles, badges ornementaux. Jeux, jouets, articles de sport non compris dans d'autres classes. Publicité, gestion des affaires commerciales ; parrainage ; mécénat ; aides aux entreprises industrielles et commerciales et aux associations à but lucratif ou non, dans la conduite de leurs affaires et de leur communication interne ou externe. Gestion de fichiers informatiques. Assurances ; affaires financières. Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Edition de livres, de revues. Abonnements de journeaux. Production de spectacles, de films. Production d'événements sportifs. Agences pour artistes. Locations de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de compétitions sportives. Restauration. Gestion de lieux d'exposition, de spectacles et d'événements sportifs de toute nature.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.